Informations légales

Mentions, confidentialité et conditions

Les informations réglementaires et contractuelles publiques du site. Contenus à compléter avec vos éléments définitifs avant mise en production.

Mentions légales

Éditeur, hébergeur, responsable de la publication et coordonnées à compléter. Hébergement du site vitrine assuré en Suisse ; traitements applicatifs et données clients hébergés en France.

Conditions d'utilisation du site

Le site diffuse des indicateurs à titre informatif. Ils ne constituent ni un conseil, ni une recommandation de souscription, ni une garantie sur la survenance d'événements.

Politique de confidentialité

Traitement des données personnelles collectées via le formulaire de contact, base légale, durées de conservation et droits des personnes à compléter conformément au RGPD.

Politique relative aux cookies

Le site vitrine ne dépose pas de cookie de suivi publicitaire. Toute mesure d'audience éventuelle sera documentée ici.

Accessibilité

Le site vise une navigation au clavier, des contrastes suffisants et le respect des préférences de mouvement réduit. Déclaration d'accessibilité à compléter.

Propriété intellectuelle

Les contenus, méthodes et documents publiés restent la propriété de TUMULT, sauf mention contraire.

Limites de responsabilité

Le dispositif est supervisé et non prédictif. TUMULT ne saurait être tenu responsable des décisions prises sur la seule base des indicateurs publics.

Sécurité des données

Les fichiers d'exposition transmis par les clients sont traités dans des espaces cloisonnés et chiffrés, avec journalisation des accès.

Confidentialité des données clients

Séparation stricte des données par client. Les bases individuelles ne sont jamais réutilisées pour un autre client ni exposées à des tiers.

Principes d'anonymisation et d'agrégation

Le collectif de référence ne stocke que des statistiques agrégées par zone. La comparaison au benchmark ne s'active qu'à partir de trois contributeurs, et exclut toujours le client étudié du calcul de sa propre référence.

Politique de conservation

Durées de conservation des données de contact, des fichiers clients et des instantanés versionnés à préciser.